Aller au contenu
ElecFacile

Mentions légales

Brouillon : ces mentions sont un modèle en attente des informations de l'éditeur. Elles ne font pas foi.

Éditeur du site

[Prénom NOM ou nom commercial déclaré], Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : [SIRET à compléter]
[Adresse professionnelle à publier]
Contact : [adresse e-mail dédiée]
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts [à confirmer selon le régime]

Directeur de la publication : [Prénom NOM ou nom commercial déclaré].

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com). Les fichiers du site sont servis depuis le réseau de Cloudflare, y compris depuis ses points de présence en Europe.

Nature du service

ElecFacile fournit des outils d'aide au dimensionnement d'installations électriques domestiques et des articles d'information. Les résultats sont donnés à titre indicatif, à partir de tables sourcées sur la norme NF C 15-100 et relues avant publication. Ils ne remplacent ni la vérification d'un électricien qualifié ni le contrôle Consuel, et ne constituent pas une attestation de conformité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une installation réalisée sans ces vérifications.

Propriété intellectuelle

Les textes, le code et la présentation du site sont la propriété de l'éditeur. La norme NF C 15-100 est éditée par l'AFNOR ; le site n'en reproduit pas le texte ni les tableaux, il en applique des valeurs dans ses calculs en citant leur source. Les marques citées appartiennent à leurs titulaires.

Données personnelles

Le site ne crée pas de compte, ne dépose pas de cookie de suivi et n'envoie aucune donnée de calcul à un serveur : les projets enregistrés restent dans votre navigateur. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

Signaler une erreur

Une valeur vous paraît fausse, un calcul vous surprend ? Écrivez à [adresse e-mail dédiée] en indiquant la page et les données saisies. Les corrections sont tracées dans le journal du site.